CARACTERISTIQUES DE LITTLE COCOTINE



MENTIONS LEGALES

Statut : Micro Entreprise Little Cocotine - Mme Cianfarra Justine

Numero de Siret : 850 545 518 00019

Mail : Littlecocotine@gmail.com

TVA non applicable, article 293B du CGI

Le site internet Little Cocotine conçoit, fabrique et commercialise des vêtements et accessoires enfants. 

 

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

1 - CHAMPS D'APPLICATION

Les Conditions Générales de Ventes décrites ci-après détaillent les droits et applications de la société Little Cocotine et de son client dans le cadre de la vente de marchandise vêtements et accessoires pour enfants. 

Toutes prestations accomplie par l'entreprise Little Cocotine implique l'adhésion, sans réserve, de l'acheteur au conditions générales de vente. 

Les dites conditions générales de ventes sont accessible sur le site internet Little Cocotine et sont applicables dès leur mise en ligne. 

2 - PRIX ET MODALITES DE PAIEMENT

Les prix des articles vendues sont définis en euros TTC et correspondent au prix en vigueur le jour de la prise de commande. 

Ils ne tiennent pas compte des frais de livraison qui seront facturés en supplément lors de la validation de commande. A la suite de celle-ci, l'acheteur recevra par mail une facture récapitulative de son achat. 

Pour régler sa commande, l'acheteur dispose de l'ensemble des modes de paiement listés sur le site du vendeur. 

3 - PROTECTION DES DONNES PERSONNELLES

Lors de sa commande, l'acheteur se voit fournir des informations privées le concernant. Ces données à caractères personnels et privés ne seront utilisées que pour assurer le bon traitement de sa commande ainsi que le suivi commercial. 

4 - LIVRAISON

Chaque article étant réalisé à la main, les délais de livraison peuvent varier entre 7 et 21 jours ouvrés. 

Les commandes sont réalisées par ordre de passage de commande. 

Les articles seront livrés à l'adresse fournie par l'acheteur lors de sa commande (Celui-ci doit donc s'assurer de fournir les bonnes informations le concernant)

L'acheteur est tenu de contrôler l'état de l'emballage à réception de celle-ci, et ce, devant le livreur. Little Cocotine n'est pas responsable en cas de perte, de vol ou des dégâts subis lors de la livraison. 

Les articles sont livrables, en France métropolitaine, en Europe et à l'internationale. Les frais de port sont évalués en fonction du pays de livraison. 

Les frais de livraison  

- Livraison en France métropolitaine 5€

- Livraison à l'international (y compris la Suisse et la Belgique) 10€ 

- La livraison est gratuite si vous souhaitez récupérer votre commande à la boutique Reve de Coccinelle, 284 grande rue, 01220, Divonne les bains. 

En ce cas, lors du choix de livraison, sélectionner la boutique "Reve de Coccinelle". Ainsi vous ne paierez aucun frais de port. 

5 - DROIT DE RETRACTATION 

Conformément aux dispositions du code de la consommation, l'acheteur dispose d'un délai de 14jours à compter de la date de livraison pour retourner son article. 

Tous choix de rétractation doivent, au préalable et avant même de renvoyer l'article, en être informé à Little Cocotine sous littlecocotine@gmail.com

Les frais de retours sont à la charge de l'acheteur. 

L'article doit être retourné dans son emballage d'origine, en parfait état à l'adresse suivante : 

Les P'tites Patochauds, 262 grande rue, 01220 Divonne les bains 

Au vu de la rétractation et  réception des retours, Little Cocotine s'engage à proposer un échange (en fonction des disponibilités) ou un remboursement à l'acheteur. 

Sous cette condition, sera rembourser le prix de l'article ainsi que les frais de livraison effectué lors de la commande (s'il y en a eu). 

Tous produits salis, endommagés ou incomplets ne seront ni repris, ni échangés, ni remboursés. 

6 - DROIT DE PROPRIETE INTELLECTUELLES 

Toutes les images de Little Cocotine (site internet, page Facebook et Instagram) sont protégés au titre des droits d'auteur de la propriété intellectuelle. 

Toute reproduction de contenu, appartenant à Little Cocotine, totales ou partielles est strictement interdite et susceptible de constituer un délit de contrefaçon.